Vous retrouverez sur cette page tous les comptes-rendus du Conseil Municipal de Concevreux

Comptes-rendus de séance 

Modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU
Suite à la délibération en date du 21/09/2023 consultable sur la page d'accueil dans l'onglet "Actes administratifs", "Séances", Procès verbal publié le 04/10/2023
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Compte rendu du 07 octobre 2022
Géolocalisation adresse postale ; Choix du candidat suite à l'appel d'offre pour le marché de l'église ; Facturation électricité à la salle des fêtes
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Compte rendu du 03 juin 2022
Droit de préemption urbain - Comité social territorial de la CCCP - Nouvelle nomenclature budgétaire - Publicité sur le site Internet de la Commune de CONCEVREUX des actes non réglementaires et non individuels pris par la Commune
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Compte rendu du 06 avril 2022
Compte de gestion et compte administratif 2021 et Budget communal 2022 - Affectation résultat 2021 - Budget primitif 2022 - Subventions 2022 - Taxes 2022 - Droit préemption - Compte de gestion et budget assainissement - Financement travaux église
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Compte rendu du 23 février 2022
Attribution de compensation à la CCCP - Adhésion pour le droit des sols - Frais raccordement assainissement collectif - Commission des sols ....
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Compte rendu du 24 novembre 2021
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (Délibération n° 32-2021) ; Médecine préventive
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Compte rendu du 28 juillet 2021
Mise à disposition d'un terrain communal ; Promesse de vente d'une parcelle communale ; Renouvellement matériel informatique ; Questions diverses
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Compte rendu du 02 juin 2021
Commande défibrillateur ; Service commun secrétaire mairie ; Recrutement d'un adjoint technique ; Questions diverses
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Compte rendu du 16 avril 2021
Budgets primitifs; Subventions ; Remplacement chaudière à fuel appartement ; Transfert compétences PLUI ; Questions diverses
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Compte rendu du 27 Janvier 2021
Synthèse des requêtes et arrêt définitif du texte du PLU ; Participation des communes de Maizy et Concevreux pour la bouche à incendie ;"Triflash" place de l'Eglise ; Questions diverses
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Compte rendu du 04 novembre 2020
Délégués à la CLECT, Assurance des agents des collectivités, Convention SATESE, Transfert de compétence PLU, Questions diverses
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Compte rendu du 26 août 2020
Appel d'offre travaux église et convention ADICA, Demande subvention, Enfouissement réseaux, Transfert compétence assainissement
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Compte rendu 10 juillet 2020
Désignation délégués et suppléants pour les élections sénatoriales, Commission d'appels d'offres, Questions diverses
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Compte rendu du 10 juin 2020
Attribution des fonctions de Maire et des Adjoints, Budgets primitifs 2020 , Vote des taxes foncières et subventions, Commission des impôts directs, Questions diverses
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Compte rendu du 23 mai 2020
Election du Maire et de ses Adjoints, Fixation des indemnités, Désignation des délégués aux commissions et délégués communautaires
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Compte rendu du 11 mars 2020
Comptes de gestion et affectation du résultat 2019 du budget communal, de l'eau et de l'assainissement, Questions diverses
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Compte rendu du 31 janvier 2020
Modification statuts de la CCCP, Attributions compensations 2020, Questions diverses
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Compte rendu du 22 novembre 2019
Délibérations modificatives sur le budget, Convention d'occupation sur le domaine VNF, Questions diverses
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