Comptes rendus municipaux 2018 - 2022

Vous retrouverez sur cette page tous les comptes-rendus du Conseil Municipal de Concevreux

Comptes-rendus de séance

Modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU

Suite à la délibération en date du 21/09/2023 consultable sur la page d'accueil dans l'onglet "Actes administratifs", "Séances", Procès verbal publié le 04/10/2023

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Retrouvez toutes les publications de la commune de Concevreux

Compte rendu du 07 octobre 2022

Géolocalisation adresse postale ; Choix du candidat suite à l'appel d'offre pour le marché de l'église ; Facturation électricité à la salle des fêtes

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Compte rendu du 03 juin 2022

Droit de préemption urbain - Comité social territorial de la CCCP - Nouvelle nomenclature budgétaire - Publicité sur le site Internet de la Commune de CONCEVREUX des actes non réglementaires et non individuels pris par la Commune

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Compte rendu du 06 avril 2022

Compte de gestion et compte administratif 2021 et Budget communal 2022 - Affectation résultat 2021 - Budget primitif 2022 - Subventions 2022 - Taxes 2022 - Droit préemption - Compte de gestion et budget assainissement - Financement travaux église

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Compte rendu du 23 février 2022

Attribution de compensation à la CCCP - Adhésion pour le droit des sols - Frais raccordement assainissement collectif - Commission des sols ....

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Compte rendu du 24 novembre 2021

Approbation du Plan Local d'Urbanisme (Délibération n° 32-2021) ; Médecine préventive

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Compte rendu du 28 juillet 2021

Mise à disposition d'un terrain communal ; Promesse de vente d'une parcelle communale ; Renouvellement matériel informatique ; Questions diverses

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Compte rendu du 02 juin 2021

Commande défibrillateur ; Service commun secrétaire mairie ; Recrutement d'un adjoint technique ; Questions diverses

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Compte rendu du 16 avril 2021

Budgets primitifs; Subventions ; Remplacement chaudière à fuel appartement ; Transfert compétences PLUI ; Questions diverses

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Compte rendu municipal du 27 Janvier 2021

Compte rendu du 27 Janvier 2021

Synthèse des requêtes et arrêt définitif du texte du PLU ; Participation des communes de Maizy et Concevreux pour la bouche à incendie ;"Triflash" place de l'Eglise ; Questions diverses

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Compte rendu municipal du 04 novembre 2020

Compte rendu du 04 novembre 2020

Délégués à la CLECT, Assurance des agents des collectivités, Convention SATESE, Transfert de compétence PLU, Questions diverses

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Compte rendu du 26 août 2020

Appel d'offre travaux église et convention ADICA, Demande subvention, Enfouissement réseaux, Transfert compétence assainissement

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Compte rendu 10 juillet 2020

Désignation délégués et suppléants pour les élections sénatoriales, Commission d'appels d'offres, Questions diverses

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Compte rendu du 10 juin 2020

Attribution des fonctions de Maire et des Adjoints, Budgets primitifs 2020 , Vote des taxes foncières et subventions, Commission des impôts directs, Questions diverses

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Compte rendu du 23 mai 2020

Election du Maire et de ses Adjoints, Fixation des indemnités, Désignation des délégués aux commissions et délégués communautaires

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Compte rendu du 11 mars 2020

Comptes de gestion et affectation du résultat 2019 du budget communal, de l'eau et de l'assainissement, Questions diverses

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Compte rendu du 31 janvier 2020

Modification statuts de la CCCP, Attributions compensations 2020, Questions diverses

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Compte rendu du 22 novembre 2019

Délibérations modificatives sur le budget, Convention d'occupation sur le domaine VNF, Questions diverses

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